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Les textes, les photographies des décors, des vitrines et des toiles, ainsi que les œuvres reproduites sur ce site sont la propriété de Fabienne Goubaud, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Vente des toiles et prestations

Aucune vente n'est conclue en ligne sur ce site. Les toiles présentées et les prestations de décor font l'objet d'un échange direct avec Fabienne Goubaud, puis d'un devis ou d'une facture précisant le prix, les délais et les modalités de livraison ou d'intervention.

Lorsqu'une toile est achetée à distance par un particulier (par téléphone ou par e-mail, sans rencontre), l'acheteur dispose d'un délai de rétractation de quatorze jours à compter de sa réception, conformément aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation. Ce droit ne s'applique pas aux œuvres réalisées sur commande selon les indications du client (article L. 221-28). Pour une prestation de décor dont le devis est signé au domicile du client, le délai de quatorze jours court à compter de la signature.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, le client consommateur qui n'aurait pas obtenu satisfaction après une réclamation écrite peut saisir gratuitement le médiateur : SAS Médiation Solution, 222 chemin de la Bergerie, 01800 Saint-Jean-de-Niost, www.sasmediationsolution-conso.fr.

Responsabilité

May'Décor s'efforce de tenir à jour les informations de ce site, notamment la disponibilité des toiles et les dates d'exposition, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur. Les liens vers d'autres sites sont fournis à titre d'information : leur contenu relève de la responsabilité de leurs éditeurs.

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